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smabile@seattle-avocat.fr
  • Les lois humaines ne peuvent pas s'affranchir des lois de la nature

    Nicolas Hulot, "Plus haut que mes rêves"

  • « La terre n’appartient pas à l’homme ; l’homme appartient à la terre »

    Seattle (v.1786-1866), Chef des tribus Duwamish et Suquamish, 1854

  • Le climat change plus rapidement que nos efforts pour y répondre (...)

    (...) Ceux qui veulent ignorer la science sont de plus en plus seuls, ils sont sur une île qui est en train de disparaître
    Barack Obama, 31 août 2015

  • «Tout ce qui arrive à la Terre, arrive aux fils de la Terre»

    Seattle (v.1786-1866), Chef des tribus Duwamish et Suquamish, 1854

  • C'est une triste chose de songer que la nature parle, et que le genre humain n'écoute pas.

    Victor Hugo

  • Quand le dernier arbre aura été abattu, (...)

    (...) quand la dernière rivière aura été empoisonnée, dans le dernier poisson aura été pêché,alors on saura que l'argent ne se mange pas.
    Géronimo

  • La façon dont une nation s’occupe des animaux reflète fidèlement sa grandeur et sa hauteur morale.

    Mahatma Gandhi



Un engagement
pour le droit et l'environnement

Le Chef Seattle des tribus amérindiennes Suquamish et Duwamish, est né vers 1786 sur l'île Blake dans l'État de Washington, et mort le 7 juin 1866 dans la réserve Suquamish de Port Madison, Washington Si la ville de Seattle est baptisée ainsi en son hommage, il a été rendu célèbre dans les années 1970 à travers la réécriture, puis la diffusion du discours qu’il aurait tenu en janvier 1854 devant le négociateur du gouvernement américain.

Ce texte, bien que probablement éloigné de sa version originale, témoigne de l’attachement des Indiens d’Amérique à leurs terres : « la terre n’appartient pas à l’homme ; l’homme appartient à la terre ».

Anticipant déjà les notions modernes de « biodiversité » incluant l’ensemble des êtres vivants, y compris l’Homme, et « d’interactions » entre les écosystèmes et les espèces, le chef Seattle en déduisait que « Tout ce qui arrive à la terre, arrive aux fils de la terre ». Il enjoignait aux colons d’alors d’enseigner aux enfants « que la terre est notre mère ».

Seattle a donc naturellement donné son nom à notre société d’avocat.

Nous considérons en effet que toute action est susceptible d’avoir de multiples conséquences, tant sur la terre que sur les êtres vivants qui l’habitent. C’est en amont, par l’anticipation et par le droit, que ces conséquences peuvent être prévenues et atténuées.

A l’image du combat des Indiens d’Amérique, nous exerçons notre métier avec combativité, rigueur, conscience afin de contribuer, cette fois-ci dans une démarche citoyenne, au progrès du droit dans le respect de la Terre et de ceux qui y vivent.


Compétences

Sébastien Mabile

Nature & Biodiversité

Seattle Avocat intervient sur l’ensemble des problématiques liées à la protection de la nature et de la biodiversité :
- création d’aires protégées ;
- création d’aires marines protégées (Sanctuaire Agoa aux Antilles, grande aire marine protégée des îles Marquises en Polynésie française….) ;

Sébastien Mabile

Urbanisme & Aménagement

En matière d’aménagement, Seattle Avocat est compétent tant en matière de conseil que de contentieux dans les domaines suivants : - défense ou recours contre des autorisations d’urbanisme (permis de démolir, d’aménager, de construire),
- audit, conseil et contentieux en matière de documents d’urbanisme (SCOT et PLU) ;

Sébastien Mabile

Atteintes à l’Environnement

La délinquance environnementale n’est pas un phénomène marginal. En 2013, 67 211 infractions au droit de l’environnement ont été constatées par les services de police et de gendarmerie (dont 12 faits criminels comme des incendies volontaires et 20 000 délits). Parmi ces infractions, 19 275 concernaient des atteintes à la faune ou à la flore,

Sébastien Mabile

Énergies

Coauteur d’un ouvrage sur la sûreté nucléaire et membre expert du groupe de travail sur la réforme du code minier, Me Sébastien Mabile a développé une compétence spécifique en droit des énergies, notamment sur les questions minières.

Seattle Avocat intervient notamment dans des dossiers de :
- instruction ou contestation de permis et de titres miniers ;

Sébastien Mabile

Consommation

Engagé dans les combats de société, Seattle Avocat a développé une compétence remarquée en matière de droit de la consommation et de contentieux bancaire et financier.

Me Sébastien Mabile intervient dans le cadre de : contestations des modalités de calculs du TEG de prêts aux collectivités ou de crédits immobiliers ; saisies immobilières ; contentieux relatifs aux emprunts structurés (toxiques).

Sébastien Mabile

Droit Public

Docteur en droit public, Sébastien Mabile a conseillé de nombreuses collectivités et établissements publics et assisté des élus dans le cadre de contentieux électoraux.

Seattle Avocat intervient ainsi en matière de :
- droit public économique (délégations de service public, marchés publics…) ;
- droit de la domanialité publique ;



Notre équipe

Sébastien Mabile
Sébastien Mabile

Docteur en Droit public (thèse en droit de l’environnement), avocat au Barreau de Paris depuis 2008, Sébastien Mabile intervient principalement sur les questions de droit de l’environnement, matière qu’il enseigne à l’Ecole des Affaires Internationales de Sciences Po Paris (PSIA) ainsi qu’à…

GIE Lysias, droits humains, mers et territoires
GIE Lysias, droits humains, mers et territoires

Seattle Avocats est membre du GIE Lysias, droits humains, mers et territoires dont le siège est à Marseille, aux côtés de : Me Guillaume MERLAND, docteur en droit, avocat au Barreau de Montpellier, spécialiste en droit public et en droit…



Presse & Publications

Appel en faveur d'une spécialisation des juges en matière d'environnement Actu Environnement 28/06/2017
Sébastien Mabile Actu-Environnement.com : Pourquoi un tel appel ? Sébastien Mabile : Les questions liées à l'application du droit de l'environnement et les litiges relatifs aux atteintes à l'environnement prennent de plus en plus d'importance comme le montrent les affaires de Notre-Dame-des-Landes, Sivens, l'Erika, Xynthia, AZF ou le scandale de l'amiante.

Cop 22 : avis de gros temps
Sébastien Mabile Après le succès de la COP 21 à Paris, l’ombre portée de Donald Trump s’étend sur la COP 22 à Marrakech. La COP 22 s’ouvrait à Marrakech sous les meilleurs auspices. L’entrée en vigueur de l’Accord de Paris le 4 novembre dernier était extrêmement rapide alors qu’étaient requises les ratifications d’au moins cinquante-cinq États représentant au moins 55 % des émissions de gaz à effet de serre. Rappelons qu’il avait fallu plus de sept ans pour qu’entre en vigueur en 2005 le Protocole de Kyoto..

Climat, biodiversité et… hamburgers
Sébastien Mabile Dans le cadre de l’accord de Paris, la France s’est engagée à réduire d’ici 2050 ses émissions de gaz à effet de serre de 75 % par rapport au niveau de référence de 1990. Cela équivaut à une réduction annuelle de 9 à 10 millions de tonnes de CO2, soit 320 millions de tonnes sur l’ensemble de la période 2017-2050. C’est à la fois considérable et dérisoire.

Michel Drucker récupère son permis de construire dans les Alpilles
Sébastien Mabile MARSEILLE (Sipa) -- L'animateur Michel Drucker a gagné jeudi son procès en appel, ce qui lui permet de retrouver son permis de construire sur la commune d'Eygalières (Bouches-du-Rhône), a annoncé la cour administrative d'appel de Marseille. La juridiction a annulé le jugement du tribunal administratif de Marseille du 22 décembre 2010 qui avait déclaré son permis "nul et non avenu". La Ligue de défense des Alpilles, qui avait attaqué Michel Drucker,

Premier procès dans les filets du parc national des Calanques
Sébastien Mabile En mai, le parc national des Calanques a mené une opération de police de cinq jours aux côtés de l'office national de la chasse et de la faune sauvage. 44 personnes ont été verbalisées, principalement pour des bivouacs, un pêcheur de loisir ayant aussi été surpris dans une zone de non prélèvement (ZNP). Mais le non-respect de la réglementation peut aussi mener au tribunal. Vendredi, un pêcheur professionnel devra se défendre devant le tribunal correctionnel de Marseille pour avoir posé des filets en zone interdite.

Le nucléaire est un bien public mondial
Sébastien Mabile Les nouvelles en provenance du Japon revêtent dorénavant un caractère tout simplement dramatique. A quelques jours du triste 25e anniversaire du drame de Tchernobyl, le monde vient de connaître sa seconde catastrophe nucléaire civile en moins d'un quart de siècle. Au delà des douleurs et des risques, la crise nucléaire japonaise démontre à l'évidence les limites du discours juridique de la "transparence"…

Référendum ou consultation locale pour Notre-Dame-des-Landes
Sébastien Mabile La promesse empoisonnée du président de la République Le Premier ministre précisait qu’il s’agirait d’une « consultation locale » et non d’un « référendum », dont les hypothèses sont strictement limitées par la Constitution, eu égard à son caractère décisionnel. Le 11 février 2016, le président de la République annonçait lors d’une interview télévisée, à propos du projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes : « d’ici le mois d’octobre, je demande au gouvernement avec les élus locaux, d’organiser un référendum local afin de savoir ce que veut vraiment la population ». Cette annonce, censée permettre de sortir d’un conflit qui empoisonne le quinquennat depuis l’échec de l’opération « César » à l’automne 2012, pose en réalité plus de questions qu’elle n’offre de réponses.

L’Écotaxe : le bal des hypocrites
Sébastien Mabile En 1950, près des deux tiers des marchandises étaient transportées par le train. En mai 1968, alors que la CGT et les cheminots sont en première ligne, les transporteurs routiers restent éloignés des « évènements ». Considéré alors comme plus fiable, le transport routier sera favorisé au détriment du fret ferroviaire qui représente aujourd’hui à peine 10 % des

Biodiversité : la loi à l’épreuve des lobbies
Sébastien Mabile Pas de 49-3 pour la biodiversité. Annoncé par le Président de la République lors la 1ère conférence environnementale le 15 septembre 2012, le projet de loi cadre sur la biodiversité devait permettre de créer, « dès 2013 », l’Agence française pour la biodiversité, et de protéger la nature ordinaire, au-delà de la nature « musée » (1).

La réforme des "unités touristiques" en zones de montagne
Sébastien Mabile Sébastien Mabile, docteur en droit et membre de la commission spécialisée du CNTE, analyse l'impact du recours aux ordonnances, dans le cadre de la loi Macron, pour développer de nouveaux immobiliers de loisir, dites unités touristiques.

Préjudice écologique – Public Sénat – 11/07/2016
Sébastien Mabile Dans le cadre des débats sur la loi Biodiversité au Parlement et du préjudice écologique, la chaîne de télévision Public Sénat recevait : Yann Aguila, associé, Bredin Prat, président de la commission environnement du Club des juristes Laurent Neyret, professeur de droit à l’Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, membre de la commission environnement du Club des juristes et Sébastien Mabile, avocat associé, Seattle Avocat.

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